ingénieur subdivisionnaire à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne

Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)

la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers

ingénieur subdivisionnaire à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne

Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)

la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du concours de 1994

par ordre alphabétique